Termes et conditions

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les commandes et offres de produits numériques proposés à la vente par XX. En passant une commande, vous acceptez les conditions générales.

1. Applicabilité

Les présentes conditions générales s'appliquent aux produits numériques de XX, à l'utilisation des services de XX et aux produits proposés par XX via le Site Web (collectivement : les « Services » ) , comme décrit plus en détail ci-dessous.

2. Les services

2. 1 XX propose divers produits numériques tels que XX

2. 2 Après le paiement du prix d'achat, vous recevrez un e-mail confirmant la fin du processus d'achat. A partir de ce moment, vous aurez accès au produit numérique.

3. Livraison (rayer ce qui ne s'applique pas)

Les produits numériques peuvent être consultés dans l'environnement en ligne du site XX (l'environnement d'apprentissage en ligne) , sous réserve des conditions d'utilisation (article 6 des présentes conditions générales) .

Les produits numériques sont livrés par email. L'acheteur est responsable de fournir une adresse e-mail correcte et valide. Fournir une adresse e-mail incorrecte peut entraîner des retards ou l'impossibilité de recevoir le produit. Si un produit n'a pas été reçu, vous pouvez contacter XX.

4. Paiement

4. 1 En passant une commande pour un produit numérique, l'acheteur conclut un contrat d'achat définitif avec XX

4. 2 Le montant dû sera réglé immédiatement en ligne en utilisant l'un des modes de paiement acceptés par nous. Le paiement des produits numériques proposés s'effectue en ligne via les moyens de paiement proposés. Les produits sélectionnés seront automatiquement disponibles le XX après paiement réussi

4. 3 S'il s'avère impossible d'annuler le montant dû, l'accès au produit numérique sera résilié.

5. Droit de rétractation

5. 1 Il n'y a pas de droit de retour sur les produits numériques. L'annulation d'une commande déjà livrée n'est pas possible.

5. 2 La commande d'une réunion Zoom peut être annulée jusqu'à 48 heures avant la réunion.

5. 3 Pour exercer votre droit de rétractation des réunions zoom, vous pouvez envoyer un email à XX

6. Conditions générales d'utilisation

6. 1 Les produits sont destinés à un usage personnel uniquement. Vous n'êtes pas autorisé à transférer votre compte ou à rendre le contenu des produits disponible à d'autres de quelque manière que ce soit.

6. 2 Si nous prenons connaissance d'une violation de l'article 6. 1, une amende appropriée sera imposée.

7. Propriété intellectuelle

7. 1 Les droits de propriété intellectuelle et la paternité légale restent à tout moment la propriété de XX. Vous vous engagez à vous abstenir de tout acte portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

7. 2 Il n'est pas permis de copier les produits numériques achetés pour d'autres et/ou de les distribuer. Il n'est pas non plus permis de modifier les produits et de les distribuer en tant qu' « œuvres dérivées » .

8. Responsabilité

8. 1 XX n'est pas responsable des dommages qui pourraient résulter de l'utilisation des produits concernés.

8. 2 La correspondance et/ou la livraison s'effectuent par courrier électronique et par Internet. L'acheteur est responsable de fournir l'adresse e-mail correcte lors de la commande.

8. 3 L'acheteur est responsable de la configuration correcte des paramètres de votre PC et de votre imprimante, ainsi que de tous les programmes tels que les pare-feu, les filtres anti-spam et les antivirus, afin que les messages et les produits numériques qui vous sont envoyés puissent être reçus et utilisés.

9. Divers

9. 1 Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont en conflit avec une loi applicable, la disposition en question deviendra caduque et sera remplacée par une nouvelle disposition comparable à déterminer par XX.

9. 2 En cas d'erreurs dans les produits livrés, l'acheteur devra contacter XX et fera tout son possible pour corriger l'erreur.

9. 3 Les conditions générales sont exclusivement régies par le droit néerlandais.

9. 4 Tous les litiges entre les parties seront soumis exclusivement à un tribunal néerlandais compétent.

Pour toute question, veuillez contacter XX